Les juristes ont l’habitude de tout catégoriser, car de la catégorie retenue dépend la règle de droit applicable, voire du corpus de règles applicables. La complexité du droit, et la raison pour laquelle il faut faire des études de droit pour (essayer de) maîtriser cette matière, résulte de l’emboitement des boites de rangement, et de ce qu’il faut parfois coordonner une pile de boites rouge avec certaines boites de la pile jaune, certes il doit s’agir alors de grosses boites, très importantes, et que l’on ne peut absolument pas négliger. Et puis, il faut ajouter les piles de boites des autres domaines du droit, ainsi que celles du droit européen, celles qui résultent de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’Homme, celles qui résultent de la Constitution, du droit international, etc… Bon en ce moment, le droit français est un gigantesque capharnaüm.
Ce processus de rangement par catégories n’est pas propre au droit. Le fait de rattacher un fait à une catégorie permet de lui attribuer les caractéristiques de cette catégorie, donc de prévoir son comportement, et ainsi de construire un système dont le fonctionnement n’est pas connu mais prévisible. Cette recherche de la prévisibilité est l’un des aspects de la théorie scientifique(1)La prévisibilité et la possibilité de reproduire une expérience font la différence avec la technique dite « de la boule de cristal », qualités dont il résulte que le résultat prévu est le même, que la vérification soit le fait de Mme Irma ou du professeur Tournesol, et s’il est différent, il faut émettre une nouvelle théorie..
Pour en revenir à nos boites et au processus de classement, celui-ci est appelée en droit « qualification » ou « qualification juridique » pour la distinguer de la qualification que peut exprimer par exemple l’interjection « bachi-bouzouk » à destination du cycliste qui vient de vous couper la route, tout occupé qu’il est à bavarder au téléphone en grillant les feux rouges.
Pour en revenir à la qualification et à son usage en droit, voici un exemple tiré de la Lumière du monde, Journal 1978-1981 de Julien Green. On voit que la qualification commande l’application de la règle de droit attachée à la catégorie concernée.
« 20 août – A Oxford, grande émotion. On a découvert qu’un des « dons » avait un chat, or les chats sont interdits à l’université, non les chiens. On a demandé au « don » de se séparer de son chat. Il a refusé avec une véhémence telle qu’il a fallu réunir un conseil pour décider de la conduite à suivre. Cela a duré cinq heures. Finalement il a été décidé que le chat serait nommé « chien honoraire »…» .
Cette entrée a été publiée dans Non classé, et marquée avec Qualification, Système juridique, le 14 juillet 2008 par Eve Matringe.
References
| ↑1 | La prévisibilité et la possibilité de reproduire une expérience font la différence avec la technique dite « de la boule de cristal », qualités dont il résulte que le résultat prévu est le même, que la vérification soit le fait de Mme Irma ou du professeur Tournesol, et s’il est différent, il faut émettre une nouvelle théorie. |
|---|